Documents juridiques

Version v1.2.1 — En vigueur depuis le 2026-05-09

Conditions Générales d'UtilisationRègles d'utilisation de l'application CLOS.v1.2.1 Conditions Générales de VenteConditions applicables aux abonnements Premium et Prestige.v1.2.1 Politique de ConfidentialitéTraitement de vos données personnelles et vos droits.v1.2.1 Mentions LégalesInformations légales sur l'éditeur et l'hébergeur.v1.2.1 Politique de CookiesUtilisation des cookies et traceurs sur CLOS.v1.2.1 Charte de ModérationRègles de modération des contenus communautaires.v1.2.1

Versions antérieures

Conformément au DSA art. 14, les versions précédentes restent consultables.

v1.2.0 (publiée le 2026-05-07) — Conditions Générales d'Utilisation · Conditions Générales de Vente · Politique de Confidentialité · Mentions Légales · Politique de Cookies · Charte de Modération